La Zone d'InPACT Occitanie

>> InPACT Occitanie regroupe actuellement 10 membres, avec chacun 1 voix :
Accueil Paysan Occitanie, ARDEAR Occitanie, Réseau Boutiques Paysannes Occitanie, FR CIVAM Occitanie, Association Marchés Paysans 34, Nature&Progrès 11, Solidarité Paysans Occitanie, Terracoopa, Terre de Liens LR et Terre de Liens MP.

Cette année, Bio Occitanie est candidat à l'adhésion.

>> Liste des résolutions soumises au vote
1) Rapport d'activité 2020 = 1 vote (de validation, avec ou sans modification)
2) et 3) Comptes 2020 (compte de résultat et bilan comptable)= 2 votes

• Vote 1 : affectation du résultat en Report à nouveau
• Vote 2 : quitus aux responsables légaux

4) Vote sur le montant de l'adhésion = 1 vote
5) Nouveaux membres : candidature de Bio Occitanie = 1 vote
6) Vote sur la reconduction des membres du conseil d'administration ou nouveaux (binômes titulaire/suppléant-e) = 1 vote sur la liste présentée dans le tableau partagé
7) Budget prévisionnel 2021 = 1 vote

>> Accès aux documents et explications
Plus bas sur cette page, vous trouverez une rubrique par résolution, avec le lien vers le ou les documents.

>> Pour échanger, poser des questions techniques, s'exprimer sur le fond des décisions à prendre

Rendez-vous le jeudi 16 novembre de 17h30 à 19h00 en visio

https://us02web.zoom.us/j/84124361460?pwd=L2pMNFN1TlJERDFaQUo1amxlUU1UQT09
ID de réunion : 841 2436 1460
Code secret : 945639
Par téléphone : 01 7037 2246 - ID de réunion : 841 2436 1460 - Code secret : 945639

Notez vos questions/remarques sur ce document partagé si vous n'êtes pas disponible pour ce RDV.

>> Modalités de vote
Chaque votant (= chaque structure membre) recevra un mail qui ressemble à ceci.

Une seule adresse mail valide et à laquelle le votant a accès peut être utilisée par structure membre.

Par défaut (sauf avis contraire de la structure membre) c'est l'adresse mail du représentant titulaire au Conseil d'administration actuel qui sera utilisée (voir tableau partagé pour les candidatures au CA, résolution 6).
Ce mail vous donne accès à l'ensemble des résolutions (1 à 7), et aux boutons de vote OUI / NON / Abstention pour chaque résolution.

Attention: vous ne recevrez le mail qu'une seule fois, conservez-le bien au chaud le temps de prendre connaissance des documents!

Les votes sont ouverts à partir du lundi 13 décembre 2021 10h00, jusqu'au lundi 20 décembre 2021 minuit.

Modifier son vote
Jusqu’à l’heure de clôture du vote, il vous est possible de revenir sur votre choix, en cliquant à nouveau sur le lien reçu par mail.
Accès aux résultats
Dès la séquence de vote clôturée, vous pouvez accéder aux résultats en ligne, toujours via le lien reçu par email.
Clé de contrôle
Chaque votant reçoit, dans le mail d’accès, une « clé de contrôle » : un code à six chiffres, unique pour chaque votant. Une fois les résultats publiés, il est possible de retrouver ses votes via l’onglet « traces des votes exprimés », en recherchant la clé de contrôle correspondante.

Le rapport d'activité 2020 est disponible ici.
Il a été co-rédigé par les "pilotes" des différentes actions réalisées en 2020.

Résolution 1
Même si ce n'est pas un vote statutaire, il s'agit de répondre à la question:
"Approuvez-vous le rapport d'activité 2020 ?"
OUI/NON/Abstention

Vous pouvez consulter/télécharger :
- le compte de résultat 2020
- le bilan comptable 2020 simplifié
- le bilan comptable 2020 détaillé

Le résultat 2020 présente un bénéfice de 4781,50 euros.
Explications:
- Subvention complémentaire 2019 de Montpellier Métropole non comptabilisée l'année dernière (6000 euros)
- Sans ce produit exceptionnel le résultat serait déficitaire de 1218,50 euros.
- Le bénéfice 2020 couvre le déficit 2019 qui était de 2926,20 euros.

Vous pouvez consulter/télécharger le tableau récapitulatif des actions et de la facturation 2020.

Résolution 2
"Approuvez-vous l'affectation du résultat 2020 de + 4781,50 euros en Report à nouveau ?
OUI/NON/Abstention

Résolution 3
"Donnez-vous quitus aux responsables légaux pour les comptes 2020 d'InPACT Occitanie ?
OUI/NON/Abstention

Le montant de la cotisation annuelle voté lors de la dernière assemblée générale pour adhérer à InPACT Occitanie est de 100 euros minimum par structure membre.
La proposition est de reconduire ce montant pour 2021.

Résolution 4
"Approuvez-vous le montant de 100 euros minimum pour la cotisation annuelle 2021?"
OUI/NON/Abstention

Bio Occitanie a transmis à InPACT Occitanie une délibération de son conseil d'administration du 11 mai 2021, actant sa demande d'adhésion à InPACT Occitanie.
Article 7 des statuts = l'unanimité est requise
"Peuvent devenir membre de la fédération InPACT Occitanie toutes les organisations qui adhèrent aux présents statuts, signent la Charte, règlent la cotisation annuelle, et dont l'admission est prononcée à l'unanimité des membres adhérents.
Un candidat pourra présenter un représentant au Conseil d'administration à partir d'une année pleine de participation aux activités d'InPACT Occitanie.(...)"
Statuts InPACT Occitanie
Charte d'InPACT Occitanie
Règlement Intérieur

Résolution 5
"Approuvez-vous l'adhésion de Bio Occitanie à InPACT Occitanie ?"
OUI/NON/Abstention

La règle de composition du Conseil d'administration d'InPACT Occitanie:

un-e représentant-e titutaire et un-e représentant-e suppléant-e par structure membre.

Vous trouverez ici un tableau partagé présentant la liste des candidats 2021 (reconduction des représentants 2020).

Résolution 6
"Approuvez-vous la représentation des membres d'InPACT Occitanie pour le Conseil d'administration telle que présentée dans le tableau partagé?"
OUI/NON/Abstention

Le programme d'action 2021 est résumé dans ce tableau partagé

- 1er onglet = répartition prévisionnelle des budgets par action et par structure membre (en nombre de jours consacrés à l'action).
- Onglets suivants = description des actions.
- Onglet "Valorisation bénévolat" = pour pouvoir chiffrer le bénévolat dans le bilan annuel.
- Onglet "Bilan facturation" = pour synthétiser la facturation de chaque structure membre en fin d'année.
- Les actions Montpellier Métropole n'apparaissent plus car elles sont organisées directement par l'équipe InPACT 34, même si InPACT Occitanie porte le budget.

Budget prévisionnel 2021 mis à jour au 10 décembre 2021

. >> Pour information
- le compte-rendu du CA du 19 novembre qui a abordé le bilan 2021 et la programmation 2022.
- le Programme d'action 2022 que chacun doit renseigner pour fin janvier 2022.

Résolution 7
"Approuvez-vous le budget prévisionnel 2021 tel que présenté dans le document joint?"
OUI/NON/Abstention

Chaque votant (= chaque structure membre) recevra un mail qui ressemble à ceci.

Une seule adresse mail peut être utilisée par structure membre.

Par défaut (sauf avis contraire de la structure membre) c'est l'adresse mail du représentant titulaire au Conseil d'administration actuel qui sera utilisée.
Ce mail vous donne accès à l'ensemble des résolutions (1 à 7), et aux boutons de vote pour chaque résolution.

Attention: vous ne recevrez le mail qu'une seule fois, conservez-le bien au chaud le temps de prendre connaissance des documents!

Les votes sont ouverts du lundi 13 décembre 10h00 jusqu'au lundi 20 décembre minuit.